Myriam Moissenot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Moissenot (Myriam)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-FSU
Groupe:
Comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVN0540255A
(source BODD)
nomination
30 Octobre 2005
30/10/2005
De:
Moissenot (Myriam)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0540041A
(source BODD)
nomination
28 Février 2005
28/02/2005
De:
Moissenot (Myriam)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430295A
(source BODD)
nomination
30 Septembre 2004
30/09/2004
De:
Moissenot (Myriam)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
ATEN0210168A
(source BODD)
nomination
25 Mai 2002
25/05/2002